MENTIONS LEGALES

Le présent site est la propriété de l’Association L’EMBARDEE, représentée par Valerie Heyman Fournier présidente de l’association, situé au 2 Route Nationale – 62170 LEPINE (France).

 

Le directeur de la publication du site Internet embardee.fr est Madame Valerie Heyman Fournier. Ce site a été mis en forme par L’embardée et est hébergé par la société Strato.

 

Certaines images et photographies sont la propriété exclusive des L’embardée et de ses ayants-droits, et certaines sont des images libres de droit.

 

L’utilisateur du site embardee.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. Enfin, l’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

 

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site Internet embardee.fr n’a pas à faire l’objet de déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

 

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. Le paramétrage de votre logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser selon la procédure décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr .

 

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 38 et suivants de la loi » Informatique et Libertés « ). Pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser au propriétaire du site.

 

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site (textes et images) par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du propriétaire du site ou de ses représentants légaux est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle

 

Les marques affichées sur le site et celles de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) et sont déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuées à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse des représentants légaux du site est prohibée, au sens des articles L713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Les fils RSS du site embardee.fr sont exclusivement destinés aux visiteurs dudit site en vue d’une utilisation personnelle et ne sauraient en aucun cas servir à alimenter d’autres sites sans l’accord exprès et préalable de son propriétaire.